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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) METAL INDUSTRIE
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TRAITOGAZ
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRAITOGAZ
METAL INDUSTRIE SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3445315
Date de dépôt :
09/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/08/2016
TRAITOGAZ de METAL INDUSTRIE

Présentation de la marque TRAITOGAZ

Déposée le 9 août 2006 par la Société Anonyme (SA) METAL INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TRAITOGAZ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) METAL INDUSTRIE domicilié(e) Rue du Claret Sud, Z.I. de Montbertrand,38230 CHARVIEU CHAVAGNEUX - 38230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 188 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09 11 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAITOGAZ est expirée depuis le 9 août 2016.

METAL INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : METAL INDUSTRIE , SOLYMAC , FOURS PONS


METAL INDUSTRIE SA Société Anonyme - Rue du Claret Sud, Z.I. de Montbertrand,38230 CHARVIEU CHAVAGNEUX - 38230 - France - SIREN 410188593


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Inscription le 7 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484755 - Publication au BOPI 2008-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Machines pour l'industrie alimentaire, la boulangerie, la pâtisserie, la cuisine.

Coutellerie, fourchettes et cuillers, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).

Appareils électriques de contrôle ; appareils de fermentation (appareils de laboratoires) ; appareils pour l'analyse (non à usage médical) ; appareils pour l'analyse des aliments ; appareils de contrôle de chaleur ; appareils et instruments de pesage ; machines de pesage ; lecteurs de codes barres.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils et instruments de climatisation ; réfrigérateurs, congélateurs, surgélateurs ; réchauffeurs d'air ; sécheurs d'air ; appareils à air chaud ; armoires et chambres frigorifiques ; armoires isothermiques ; fours, fours de boulangerie ; appareils de chargement pour fours. Fourneaux (à l'exception des fourneaux pour expériences) et multiples appareils de cuisson alimentés par gaz.

Meubles, glaces (miroirs), cadres.

Services d'installation et de réparation des appareils de cuisson et de réfrigération.